Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DAUGAY APpellation St Emilion Contrôlée
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DAUGAY, Société civile

Numéro de dépôt :
1519169
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/12/2028

Présentation de la marque CHATEAU DAUGAY APpellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 29 décembre 1988 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DAUGAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DAUGAY APpellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DAUGAY domicilié(e) Château Daugay - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 564 155 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AUBERT Bérénice, IPSIDE domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU DAUGAY APpellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DAUGAY APpellation St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DAUGAY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU DAUGAY, Société civile - Château Daugay - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 339564155


M. AUBERT Bérénice, IPSIDE - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2390030 - Publication au BOPI 2008-11-14

Renouvellement sans limitation n°2132118 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°576406 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Inscription le 17 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590976 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 7 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°591949 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698385 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DAUGAY